Encore une réalisation encadrée par le Master AIGEME. A la suite d’un séminaire sur l’Histoire du Cinéma, nous avons dû réaliser une page web ou un site, sur un objet choisi dans l’histoire du cinéma. J’ai choisi de parler 3 biopics (biographical picture) sortis en France dans les années 2000, traitant de la vie de femmes célèbres sur le plan de la culture : La Môme, Sagan, et Coco avant Chanel. J’ai réalisé ce site avec l’outil CMS Joomla.

Voir le site

Dans le cadre d’un cours de géographie, nous avons du réalisé un poster illustratif sur le thème de notre choix. J’ai choisi de m’intéresser au Web Science Trust (WST) et à la Web Science Research Initiative (WSRI).

La WSRI est le résultat d’une collaboration entre le MIT CSAIL et l’Université de Southampton, ECS. L’ambition était de coordonner et soutenir l’étude du système d’information décentralisé qu’est le World Wide Web. Depuis le lancement de cette initiative, le concept de Web science a été largement diffusé et a pris de l’importance domaine d’activité. Les activités de la WSRI ont porté sur :

• la formulation d’une stratégie de recherche pour la communauté scientifique dans son ensemble,
• la coordination du développement de la Web sciences et de ses programmes pédagogiques,
• la pratique de leadership éclairé pour ce domaine émergent.

Afin de poursuivre ces activités et de soutenir le développement de la Web Science, les directeurs de WSRI ont
créé un organisme de bienfaisance - le Web Science Trust (WST). Indépendant de la WSRI, le WST a pour objectif d’encourager la participation la plus large au développement de la Web Science.

Le Trust et la Fondation ont un engagement commun visant à promouvoir la nouvelle discipline de la Web Science, pour une meilleure compréhension du Web et pour que ce dernier ait un impact positif sur la société.

Voir le poster

Dans le cadre d’un cours d’histoire des médias, donné à l’Institut National de l’audiovisuel, nous avons eu à analyser une émission de notre choix. J’ai choisi l’émission Discorama du 28 avril 1874, au cours de laquelle Denise Glazer reçoit Dick Annegarn.

Discorama : émission du 28 avril 1974

Contexte politique et culturel

Comme beaucoup d’émissions culturelles, Discorama passe pour être une émission de gauche. L’émission se déroule au moment du 1e tour de l’élection présidentielle, remportée quelques jours plus tard par Valéry Giscard d’Estaing. Depuis la fin des années 1960, la France et le monde sont en pleine mutation. L’émission est aussi exactement concomitante de la Révolution des Oeillets au Portugal. En choisissant régulièrement de faire parler des artistes jeunes et/ou engagés, Discorama porte le drapeau du pendant culturel des révolutions politiques, sexuelles et familiales.

Contexte médiatique

Les trois chaines de l’O.R.T.F. sont diffusées en noir et blanc. En France, environ 82% des ménages sont équipés d’une télévision. La course à l’audience a commencé, les rythme télévisuels s’accélèrent. Denise Glaser se voit reprocher les longueurs et silences de ses entretiens. Denise Glaser n’est pas aimée de tout le monde. Certains la trouvent snob, pour d’autres elle provoque, elle dérange. La présentatrice a atteint la cinquantaine et présente l’émission depuis déjà 15 ans. Malgré une érosion de l’audience, Discorama est toujours largement suivie et soutenue par des téléspectateurs fidèles. En 1974, l’O.R.T.F. est toujours sous le joug du Ministère de l’information. Après plusieurs tentatives de libéralisation politique et d’importantes difficultés de gestion, l’O.R.T.F. sera supprimée le 7 août 1974.

Invité

Nouvellement installé à Paris, Dick Annegarn vient d’enregistrer son premier disque. Le public vient de découvrir ses chansons atypiques et c’est déjà un succès. Avec ses allures de hippie intellectuel, le chanteur guitariste bruxellois de 21 ans apparaît pour la première fois à la télévision française.

Réalisation

Jean-Daniel Verhaeghe travaille régulièrement pour Discorama depuis 1969. Il perpétue le style filmique instauré depuis 1964 par Raoul Sangla et Jacques Audoir (rejet du caractère factice des shows télévisés) tout en apportant quelques éléments de renouveau.

Montage et déroulement

• Générique → 0′28

Sur fond noir : « Denise Glaser propose … Discorama 74 … Autour et alentour … Réalisation … Jean-Daniel Verhaeghe ». Un air de musique classique a détrôné le très populaire « J’ai du bon tabac ».

• Chanson 1/3 Sacré Géranium → 3′36

Introduite par un plan fixe sur l’album de Dick Annegarn, la chanson est filmée en un seul plan séquence. Sur scène, une chaise, aucun décor. « Pas besoin de sous pour être bien », le refrain fait écho au dénuement du Studio 4.

• Entretien 1/2→ 10′47

L’entretien est filmé en champ contre-champ. Le ton est amical. Denise Glaser laisse son regard se perdre sur le côté, et réconforte le chanteur : « J’ai pas du tout envie de bousculer votre programme». Ils sont assis sur de hauts tabourets, la guitare est posée au sol. Les silences sont fréquents. Dick Annegarn improvise quelques notes, commence une chanson, s’interrompt. Denise Glaser reste attentive, mais l’entretien est coupé. On lit « Un peu plus tard ». Puis on retrouve Dick Annegarn, qui donne ses impressions sur l’industrie musicale. Faire parler les artistes sur leur propre milieu est l’une des particularités de Denise Glaser.

• Chanson 2/3 L’institutrice → 13′25

Dick Annegarn est à nouveau montré seul par un unique plan séquence. En gros plan son visage, successivement grave ou amusé.

• Entretien 2/2 → 26′05

Dick Annegarn critique la carrière de Charles Trenet et Mireille. Denise Glaser réplique. Le chanteur : « Ils prennent les gens pour des cons ». La présentatrice acquiesce du regard. Quand elle lui demande de citer les artistes qui l’ont influencé, il répond : « Pour moi, c’est Dylan et Brel ». Il se met à interpréter Like a rolling stone, puis L’homme de la Mancha. Denis Glaser l’encourage, il chante Les bonbons. Un peu plus tard, c’est Polymorphose, une chanson de son disque. On approche de la fin de l’émission. Denise Glaser trouve une formule : « Cela dit j’avais pas du tout envie qu’on s’arrête ». Dick Annegarn répond : « J’espère que la porte reste ouverte ».

• Chanson 3/3 Le grand dîner → 30′00

En voix off, on entend le générique d’une voix masculine : « Denise Glaser vous a proposé Discorama, avec aujourd’hui Dick Annegarn ». Sont ensuite cités : l’ingénieur de la vision, l’ingénieur du son, les cadreurs, le directeur de la photographie, mixage, montage, script, réalisation. L’émission prend fin sur un fondu au noir.

Présentation de l’émission Discorama

Genre

Discorama propose faire un inventaire de l’actualité musicale. Inspirée de l’émission Lecture pour tous, c’est une émission « mi-documentaire mi-variété » (Raoul Sangla, Heures ouvrables et carnet de doute). Elle fait alterner les numéros ou extraits musicaux et les entretiens avec les artistes sous forme de discussion à bâtons rompus. L’émission profite de ces entretiens avec les invités pour adopter une grande liberté de ton. Tantôt taxée de féministe, engagée, intellectuelle, Discorama est avant tout une émission de variété. C’est le rendez-vous télévisuel hebdomadaire de celles et ceux qui s’intéressent à la chanson, au rock, au music-hall, et à l’industrie culturelle en général.

Public

Discorama transgresse les codes conventionnels de la télévision de papa et sa popularité fût importante chez les jeunes. Pour autant, l’émission est souvent regardée en famille et séduit un large public, toutes générations confondues. La sincérité des entretiens interpellent le public. L’émission joue sur l’effet de proximité produit par l’introduction de la petite lucarne dans les foyers.

Production

Discorama naît en 1959, sous l’impulsion de Denise Glaser, alors chargée de la sélection musicale du journal télévisé. Denise Glaser produit Discorama sous l’égide de la R.T.F. et de son directeur de programme Jean D’Arcy, puis de l’O.R.T.F. Au studio Cognac-Jay, elle est d’abord réalisée en direct, puis enregistrée. L’émission n’a jamais bénéficié de budgets importants. L’émission prendra fin brutalement au moment de l’éclatement de l’O.R.T.F., fin 1974.

Diffusion

L’émission est longtemps diffusée le dimanche à 12h30, après la messe et le cinéma, avant le déjeuner. A partir de 1964, suite à la création de l’O.R.T.F., elle trouve sa place sur la première chaîne. Ses heures et jours de programmation vont tout de même varier au fil des changements de direction. Discorama a aussi occupé le créneau du dimanche soir en 1e partie de soirée, avant d’être reléguée à la seconde partie de soirée.

Variété à la radio et à la télévision

Sur Europe 1, Salut les copains, animée par le décontracté Daniel Filipacchi cartonne. L’émission donne naissance au magazine éponyme, première aventure de presse de l’ex-présentateur. A la télévision, Les Raisins verts de Jean-Christophe Averty ponctue chansons et sketchs par des séquences d’animations avec effets spéciaux électroniques. Age tendre et tête de bois, puis Tête de bois et tendres années, présentée par Albert Raisner, est destinée aux plus jeunes. Les émissions produites par Maritie et Gilbert Carpentier, telles que La grande farandole ou le Sacha Show connaissent aussi un grand succès.

« Ligne éditoriale »

Productrice, présentatrice, journaliste, Denise Glaser porte littéralement Discorama. Bien qu’elle soit très sollicitée par les maisons de disque, elle s’attache à faire découvrir de nouveaux talents. Pour elle, le soutien des artistes est un engagement. Discorama décrypte les tocades et tendances d’une industrie musicale en plein boom. Toute l’émotion passe par la relation entre Denise Glaser et ses invités.

Mise en scène

Alors que les autres émissions de variétés déploient d’importants dispositifs pour faire le show, les créateurs de Discorama s’accommodent du peu de moyens alloués. Sous l’influence de la nouvelle vague, le film se veut sobre et sans artifice. Les chansons sont enregistrées en son direct dans la chaleur ambiante du studio. Le Studio 4 de Cognacq- Jay est montré comme un atelier de travail. Les téléspectateurs sont habitués à voir à l’écran échelles, projecteurs, caméras, ouvriers, … Cette posture novatrice joue un rôle important dans le succès rencontré par Discorama. Les réalisateurs expérimentent un ton impertinent, ils filment« non pas la personne qui parle mais celle qui écoute », font des « gros plans trahissant d’une manière étonnante les émotions des interlocuteurs » (Article Wikipédia sur Denise Glaser).

Réutilisations

Discorama a rempli honnêtement sa mission panoramique du paysage culturel. Les producteurs d’aujourd’hui disposent d’un large choix d’extraits parmi les 300 heures d’émission diffusées. Entretiens ou tours de chant, ces extraits sont régulièrement utilisés dans les DVD et émissions anthologiques consacrés aux artistes. Au vue de ces exploitations ultérieures, le sort de Denise Glaser peut d’ailleurs sembler ironique. Elle qui, suite à son éviction de l’O.R.T.F. en 1975, n’a jamais pu tirer de son succès public un quelconque bénéfice lucratif.

N.B. : Produite par l’I.N.A. et diffusée sur France 3, l’émission Téléscopie du 14 mai 2009 consacre son sujet à Discorama. Téléscopie diffuse le documentaire Discorama, Signé Glaser. Réalisé en 2008 par Esther Hoffenberg et coproduit par l’I.N.A., ce documentaire est également inclus dans le coffret de 3 DVD consacré à Discorama, et produit par l’I.N.A. et TF1 Vidéo. (4)

Documentation

Raoul Sangla, Hommage à Denise Glaser, sur le site internet de François Fouraut
Raoul Sangla, Heures ouvrables et carnet de doute : Chronique, Éditions L’Harmattan
Article Wikipédia sur Denise Glaser
Site de Téléscopie -France 3
Site de Lapsus, société de production d’Esther Hoffenberg

Ce billet est tiré d’un exposé réalisé en commun avec Johanna Mathias dans le cadre d’un cours donné à l’I.N.A. (Institut National de l’Audiovisuel) sur l’économie des médias. Les réutilisations d’œuvre sans l’autorisation des ayants droits sont ici abordées par les exemples des suites de Harry Potter et des mash-up musicaux

La problématique est tirée d’un corpus de quatre articles parus sur internet relatant différentes affaires mettant en cause le droit d’auteur :

1. autour des réutilisations du travail de J.K. Rowling, auteur de Harry Potter ;
2. autour des réutilisations d’oeuvres musicales dans la pratique du mash-up.

Ces articles soulèvent deux types de questionnement :

• Quels problèmes posent les réutilisations d’oeuvres culturelles d’un point de vue légal ?
• L’application du droit de la propriété intellectuelle dans le secteur culturel est-elle discutable ?

Les mash-up musicaux

Le mash-up à l’épreuve du droit de la propriété intellectuelle

Œuvre composite et droit moral

Le mash-up constitue une œuvre composite (derivative work), c’est à dire une œuvre réalisée à partir d’un contenu préexistant protégé par le droit d’auteur, sans la collaboration de l’auteur de l’œuvre préexistante. Pour être protégeable au titre du droit d’auteur, l’œuvre composite doit :

• être originale : l’emprunte de la personnalité de l’auteur sur l’œuvre composite s’apprécie au cas par cas;
• respecter les droits d’auteur (et droits voisins) de l’œuvre préexistante : si l’œuvre préexistante est reconnaissable, l’autorisation de ses auteurs est obligatoire, comme la mention de leur nom et du titre de l’œuvre préexistante.

D’un point de vue juridique, l’utilisation d’extrait porte atteinte à l’intégrité d’une œuvre. En raison du droit moral, l’auteur peut s’opposer à cela, comme il peut s’opposer à toute coupure, déformation, …

L’affaire Girl Talk (2)

Gregg Gillis, plus connu sous le nom Girl Talk, a utilisé dans Feed The Animals environ 300 samples différents sans avoir obtenu aucun droit de reproduction (3). La commercialisation de Night -Ripper a été bloquée en 2006, mais est librement téléchargeable sur internet depuis juin 2009.

« Le but est d’avoir du plaisir, qu’importe qu’il y ait controverse ou non. » (4) Gregg Gillis est une figure de proue du copyleft, mouvement qui vise à libérer la musique du carcan légal du droit d’auteur - voir le documentaire RiP: A remix manifesto (5). « J’espère provoquer un dialogue (…) entre ceux qui sont pour et ceux qui sont contre cette pratique.» (6) Gillis se sert de la doctrine du fair use, pour justifier son déni des droits d’auteur. Mais les juristes ne lui accordent pas ce bénéfice. Bien que son œuvre reste illégale, Gillis affirme n’avoir jamais été menacé par la justice. Les artistes mash-upés ont-ils intérêt à le poursuivre au risque de créer un précédent en leur défaveur dans la jurisprudence et de se rendre impopulaire ?

L’affaire American Edit (7)

Les DJs Ben Party et Team (9) ont réalisé un album reprenant en mash-up plusieurs morceaux connus dont « Boulevard of broken dream », un titre de Green Day. Ces mash-ups ont été publiés sur le site americanedit.net. Suite à l’ouverture de ce site, le label de Green Day, la Warner Music, a passé un ordre de « cesser et renoncer » (le « Cease and desist » est un terme juridique anglo-saxon employé pour demander à une personne ou une organisation de cesser de manière permanente de faire quelque chose). Les DJs ont donc suspendu le site, afin de ne pas connaître de suites judiciaires. C’est alors que Noisehead, un autre masher, les a contactés afin d’organiser une manifestation, en réaction à ce qu’ils considèrent comme censure, car dans un contexte similaire, un autre DJ (Danger Mouse) s’était également vu recevoir un ordre de “cesser et renoncer” par EMI. Billie Joe Armstrong, le chanteur de Green Day, a dit lors d’une interview sur MTV Radio qu’il trouvait l’oeuvre mash-up de ces DJ’s “vraiment cool”. Nous constatons que le copyright est, dans ce cas un problème concernant uniquement les labels et les producteurs qui font appliquer leurs droits d’exclusivité, et non le créateur, qui sur un plan artistique ne sent visiblement pas menacé.

(1) MARÇAIS Ismay, Le mash-up, vjing, cine-remix face au droit d’auteur, 2009
(2) LEVINE Robert, In legal limbo between copyrights and wrongs, The New York Times, 2008
(3) EDDIE, Girl Talk, le roi du sample, Paperblog.fr, 2008
(4) CANTIN David, Girl Talk, maître du mash-up, Cyberpresse.ca, 2008
(5) GAYLOR Brett, Rip ! A remix manifesto
(6) DESJARDINS David, Le voleur de noces, Voir.ca, 2009
(7) MONTGOMERY James, Green Day Mash-Up Leads To Cease-And-Desist Order, mtv.com, 2005

Inconvénients et avantages des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle

Le droit moral permet à l’auteur d’empêcher la dégradation potentielle de son œuvre. Ce droit lui appartient de façon inaliénable, imprescriptible et perpétuelle. Mais n’est-il pas trop restrictif ? Se mettre en règle vis à vis de la loi représente un véritable parcours du combattant pour les mash-upeurs. A titre d’exemple, le groupe 2 Many DJ’s a mis quatre ans à obtenir l’autorisation de commercialiser son album As Hears on Radio Soulwax Pt (2). Le droit constitue un frein à ce type d’œuvre, qui représente pourtant un outil de promotion du fait de son succès grandissant auprès du public et un vecteur de création artistique, source de revenus. Pour les producteurs, les mash-up représentent une opportunité en terme de marketing et d’économie (8) :

• L’artiste peu connu mash-upé sur un air connu bénéficie des retombées de cette promotion.
• Le marché lié au back catalogue, dont les investissements ont déjà été amortis, peut-être revalorisé.

Les adaptations et publications dérivées de Harry Potter

Problèmes posés par ces réutilisations du point de vue juridique

Le Harry Potter Lexicon et la doctrine du Fair Use aux États-Unis

L’affaire Harry Potter Lexicon (9)

En avril 2008, a lieu le procès opposant J.K. Rowling et les studios Warner Bros, à RDR Books. Cette maison d’édition américaine est accusée de violation de droits d’auteurs pour son projet de publication du Harry Potter Lexicon, une encyclopédie consacrée à Harry Potter. Le tribunal de la cour fédérale de New York donne raison à la créatrice de Harry Potter, rejette les arguments de la défense sur l’usage loyal de l’univers Harry Potter, interdit la publication du Lexique Harry Potter et condamne l’éditeur RDR Books à verser aux plaignants 6.750 $.

La doctrine du fair use

Aux États-Unis, la doctrine du fair use (que l’on peut traduire par usage loyal, raisonnable ou acceptable) est un ensemble de règles, qui apportent des limitations au droit d’auteur10. Le droit américain donne des critères (factors) permettant aux tribunaux d’apprécier si l’usage est fair use ou non. Le juge américain dispose d’un large pouvoir d’interprétation, car bien que ces critères soient codifiés, ils ne sont pas limitatifs.

Les critères pour juger si l’usage est loyal ou illicite

1. Objectif de l’usage, notamment s’il est de nature commerciale ou sans but lucratif ;
2. Nature de l’œuvre protégée, scientifique, documentaire, fictif, … ;
3. Importance de la partie « copiée » en rapport à l’ensemble de l’œuvre protégée ;
4. Conséquences de cet usage sur le marché potentiel ou sur la valeur de l’œuvre protégée.

Exemples d’une jurisprudence formée au cas par cas

En 2008, le Harry Potter Lexicon n’a pas été reconnu comme un usage loyal de l’œuvre de JK Rowling (usage commercial, emprunt > originalité, projet de publication similaire par JK Rowling). En 2009, le fair use est accordé au travail de Carol Shloss, les ayants droit de James Joyce sont condamnés (usage pédagogique, emprunt < originalité, absence de projet de publication similaire) (11).

(8) MILLIARD Mathias, A la sauce Mash-up, 2009
(9) ADLER Shawn, Harry Potter’ Author J.K Rowling’s Copyright Case: Behind All The Legal Jargon, 2008
(10) Article « Fair Use », Wikipédia.com, consultation le 2009/11/01
(11) S. Clément , Le Fair Use condamne les ayants droit de James Joyce, actualitte.com, 2009

Les adaptations étrangères et les accords internationaux sur les droits d’auteur

Les contrefaçons et adaptations étrangères de Harry Potter (12)

Quantité de traductions non autorisées, éditions pirates et fausses suites circulent dans le monde, qui abusent de la signature de J. K. Rowling. Ces publications font l’objet de condamnations régulières. Un éditeur chinois a ainsi dû payer une amende et retirer du commerce Harry Potter et le léopard qui affronte le dragon. Les livres de J. K. Rowling ont aussi donné naissance à des oeuvres fortement inspirées de l’univers Harry Potter, qui font l’objet d’un combat juridique plus ardu. La publication russe Tania Grotter et la contrebasse magique illustre cette tendance. Le Tribunal d’Amsterdam en a bloqué la diffusion, rejetant les arguments de l’auteur Dmitry Yemets qui estimait que son livre était en fait une parodie de Harry Potter.

Les accords internationaux sur les droits d’auteur

L’accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce, A.D.P.I.C., introduit les règles de la propriété intellectuelle dans le système commercial mondial. Il tend à généraliser les droits établis lors de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques. Selon cette convention, les exceptions aux droits d’auteur sont réservés à « certains cas spéciaux, à condition que [les] reproductions n’entrent pas en conflit avec une exploitation normale de l’œuvre et ne causent pas un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l’auteur » (13).

Interprétation possible de la décision du tribunal

Dans le cas des adaptations étrangères type Tania Grotter, les lois internationales n’ont pas protégé ce que J. K. Rowling avait écrit, ni ce qu’elle était susceptible d’écrire. Les lois internationales sur le droit d’auteur l’ont en fait protégé de la compétition et lui ont permit de verrouiller le marché à l’échelle mondiale.

Droits d’auteur et propriété intellectuelle : facteur d’incitation, manne de profit et risques de dérive

Un facteur d’incitation

La propriété intellectuelle, n’a rien de commun avec la propriété au sens commun. A la base, elle est conférée aux créateurs afin de les inciter à produire des idées qui profitent à l’ensemble de la société. « Sans propriété intellectuelle, il n’y a pas de création, ni de progrès, ni d’investissements dans la recherche » (François d’Aubert, Président du Comité National Anti-contrefaçon de 2002 à 2004)

Une manne de profit

Le facteur d’incitation et l’intérêt général sont un peu oubliés quand il s’agit de défendre des parts de marché. Nous l’avons vu avec les deux succès juridiques de JK Rowling. Les droits de propriété intellectuelle ont permit à l’auteur de faire fructifier les fruits de son travail. Le succès de son œuvre a en outre permis aux titulaires de licences et de droits sur Harry Potter d’amasser des sommes considérables (14).

Le risque d’une dérive juridique

Une interprétation de plus en plus stricte du pouvoir du propriétaire peut être envisagé. Le droit d’auteur pourrai devenir anti-incitatif et ne profiter ni à la création, ni à l’économie dans son ensemble. Le durcissement international de la propriété intellectuelle s’est imposé sous la pression des États-Unis soucieux de défendre les industries américaines de la culture. Or, selon la C.C.I.A. (15), nombre d’industries aux États-Unis fondent leur économie sur le fair use. C’est le cas des moteurs de recherche, des fabricants de graveurs ou autres appareils de copie, des entreprises pédagogiques, des développeurs de logiciels, …(16)

Renforcer le copyright reviendrait à fragiliser un pan important de l’économie industrielle. Mais cela serait aussi un frein à la création culturelle, qui sera toujours inspirée de ce qui a déjà été fait (17).

(12) WU Tim, Harry Potter and the International Order of Copyright, slate.com, 2003
(13) Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques sur le site de l’OMPI
(14) MARCH Elizabeth, Harry Potter et la manne de la propriété intellectuelle, ompi.ch, 2007
(15) BLACK Ed, Fair Use Doctrine Vital for All of Us, ccianet.org, 2009
(16) CHAPEAU Guillaume, Les industries du copyright valent moins que celles du fair use, numerama.com, 2007
(17) LATRIVE Florent, Du bon usage du piratage, Culture libre, sciences ouvertes, Broché, 2004

Conclusion

Un statut mal défini

Les œuvres dérivatives n’ont pas de statut clairement défini dans les lois de copyright. Toutes sont soumises aux lois des différents pays et à la libre appréciation des créateurs et leurs producteurs. Ces œuvres ne sont pas considérées comme complètes, mais sont tout de même acceptées en tant que telles, ce qui constitue un statut ambigu qui ne leur donne la possibilité d’exister qu’au cas par cas (si l’auteur de l’œuvre principale s’y oppose ou non, etc.) Les problèmes que peuvent poser certaines de ces œuvres composites, bien que souvent imbriqués, peuvent être de deux natures : l’une d’ordre éthique et l’autre d’ordre économique.

La question de l’originalité et les enjeux économiques

Ce type de problème est plutôt lié à l’artiste initial et fait référence au droit moral. Il est clair que dans certains cas, l’intervention juridique d’un auteur semble être légitime. Au-delà de l’économie, ce droit concerne l’égo du créateur, qui peut être dérangé de voir son œuvre dénaturée par une tierce personne se revendiquant « créateur » de ce qui n’est qu’une copie. Ces problèmes concernent l’artiste, le producteur et tous les détenteurs de droits voisins, licences, … Ici, il n’est pas question d’innovation, mais d’exclusivité au sens du droit d’utilisation ; ce qui fait entrer en jeu de nombreux paramètres financiers qu’il est impensable de négliger.

Une législation qui reste sous le coup de la jurisprudence

Pour pouvoir uniformiser la législation, il faudrait trouver un moyen tangible de calculer le pourcentage de création et d’inspiration dans une œuvre, et établir un seuil légal selon différents niveaux et milieux de production/diffusion (underground, grande distribution, etc.). Ce calcul laborieux est laissé à la libre interprétation des juges. Ceux-ci établissent par leur décisions successives une jurisprudence, dont les retombées économiques peuvent s’avérer importantes. C’est pourquoi ces décisions sont suivies attentivement par les professionnels de l’industrie du disque, du livre et du cinéma.

Bibliographie et sources

Ouvrages de référence

BAETENS Jan, Le Combat du droit d’auteur, Les impressions nouvelles, Paris, 2001
LÉVÊQUE François et MÉNIÈRE Yann, Économie de la propriété intellectuelle, La Découverte, Paris, 2003
SAGOT-DUVAUROUX Dominique, La propriété intellectuelle, c’est le vol !, Les presses du réel, Dijon, 2002
BLANC Antoine, Internet, Musique et droit de propriété intellectuelle, DESS Droit du Multimédia et de l’informatique, Université Paris II, 2001
CORNU M., DE LAMBERTERIE I., SIRINELLI P., WALLAERT P., Dictionnaire comparé du droit d’auteur et du copyright, Paris, CNRS Éditions, 2003

Sources

Journaux, Magazines, Blogs, Wiki, …

• ADLER Shawn, Harry Potter’ Author J.K Rowling’s Copyright Case: Behind All The Legal Jargon, 2008
  http://www.mtv.com/news/articles/1585635/20080415/id_0.jhtml

• CANTIN David, Girl Talk, maître du mash-up, Cyberpresse.ca, 2008
  http://www.cyberpresse.ca/le-soleil/dossiers/festival-dete/200907/10/01-883147-girl-talk-maitre-du-mash-up.php

• CHAPEAU Guillaume, Les industries du copyright valent moins que celles du fair use, numerama.com, 2007
  http://www.numerama.com/magazine/5268-les-industries-du-copyright-valent-moins-que-celles-du-fair-use.html

• DESJARDINS David, Le voleur de noces, Voir.ca, 2009
  http://www.voir.ca/publishing/article.aspx?zone=1&section=6&article=65662

• EDDIE, Girl Talk, le roi du sample, Paperblog.fr, 2008
  http://www.paperblog.fr/854991/girl-talk-le-roi-du-sample/

• LEVINE Robert, In legal limbo between copyrights and wrongs, The New York Times, 2008
  http://www.nytimes.com/2008/08/09/arts/09iht-girltalk.1.15107942.html

• MARCH Elizabeth, Harry Potter et la manne de la propriété intellectuelle, ompi.ch, 2007
  http://www.ompi.ch/wipo_magazine/fr/2007/05/article_0005.html

• MILLIARD Mathias, A la sauce Mash-up, 2009
  http://www.irma.asso.fr/A-LA-SAUCE-MASH-UP-Mash-up-bootleg?xtor=EPR-30

• MONTGOMERY James, Green Day Mash-Up Leads To Cease-And-Desist Order, mtv.com, 2005
  http://www.mtv.com/news/articles/1518595/20051220/green_day.jhtml

• S. Clément , Le Fair Use condamne les ayants droit de James Joyce, actualitte.com, 2009
  http://www.actualitte.com/actualite/13903-Fair-Use-condamner-heritiers-Joyce.htm

• WU Tim, Harry Potter and the International Order of Copyright, slate.com, 2003
  http://www.slate.com/id/2084960/

• Article « Fair Use », Wikipédia.com, consultation le 2009/11/01
  http://fr.wikipedia.org/wiki/Fair_use#Le_fair_use_dans_la_loi_des_.C3.89tats-Unis

Conférences, Ouvrages, Études, …

BLACK Ed, Fair Use Doctrine Vital for All of Us, ccianet.org, 2009
http://www.ccianet.org/index.asp?sid=5&artid=125&evtflg=False
LATRIVE Florent, Du bon usage du piratage, Culture libre, sciences ouvertes, Broché, 2004
http://docs.covertprestige.net/piraterie/00-titres.html
MARÇAIS Ismay, Le mash-up, vjing, cine-remix face au droit d’auteur, 2009
http://www.tilt-festival.org/tableRonde/docs/articlemashupIMarcais.pdf

Source juridique

Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques sur le site de l’OMPI
http://www.wipo.int/treaties/fr/ip/berne/trtdocs_wo001.html

Source vidéo

GAYLOR Brett, Rip ! A remix manifesto
http://www.ripremix.com/

Sources complémentaires

Droit, Technologies, et Propriété intellectuelle : Actualités et analyse
http://www.legalbiznext.com
Nouvelles formes juridiques du droit d’auteur : les contrats Creative Commons
http://fr.creativecommons.org

Le contrat de professionnalisation est né d’une mesure visant à favoriser l’insertion professionnelle par l’acquisition d’une qualification reconnue. Il remplace depuis le 1er octobre 2004 les contrats de qualification, d’adaptation et d’orientation.

• un contrat de travail qui s’adresse aux personnes de 16 à 25 ans et aux demandeurs d’emploi de 26 ans et plus.
• un contrat d’alternance, il associe des périodes de formation et de mise en situation de travail.
• un contrat de la formation continue, contrairement au contrat d’apprentissage, qui est un dispositif de formation initiale.

Un contrat avantageux pour l’entreprise …

Peuvent recruter en contrat de professionnalisation tous les employeurs assujettis au financement de la formation professionnelle continue, à l’exception de l’État et des collectivités territoriales.

• en CDD de 6 à 24 mois
• en CDI, la formation est dispensée durant une période de 6 à 24 mois. A la fin de la formation, le titulaire reste dans l’entreprise en CDI.

Les heures de formation sont financées par les organismes paritaires collecteurs (OPCA). L’entreprise ne paye que les heures travaillées.

Par ailleurs, l’employeur peut bénéficier :

• d’une exonération dégressive dite « réduction Fillon » si le bénéficiaire a plus de 26 ans.
• de la non prise en compte dans l’effectif de son entreprise.
• de l’aide forfaitaire à l’employeur (AFE), versée à votre employeur par Pôle emploi si le bénéficiaire est un demandeur d’emploi. L’aide est versée tous les 3 mois à hauteur de 200 € par mois dans la limite de 2000 € par contrat.

L’expérience montre que l’existence d’un tuteur favorise la qualité et l’efficacité des actions de formation. Dans la limite d’un plafond de 230 € par mois et par bénéficiaire pour une durée maximale de 6 mois, les OPCA peuvent prendre en charge les dépenses liées à l’exercice du tutorat.

… et pour l’employé

Il bénéficie d’un accompagnement professionnel, centré sur les besoins en compétences de son entreprise et de son secteur d’activité. En parallèle, il prépare une qualification professionnelle recherchée sur le marché de l’emploi

Les titulaires d’un contrat de professionnalisation âgés d’au moins 26 ans perçoivent une rémunération qui ne peut être inférieure ni à 85 % de la rémunération minimale prévue par la convention ou l’accord collectif de la branche dont relève l’entreprise où ils sont employés ni à 100 % du SMIC.

Liens utiles

FAQ pour les entreprises

Liens sur l’AFE

Site du Pôle Emploi

Texte cadre

Promotion du contrat de professionnalisation auprès des entreprises (CGPME)

Les première semaines de l’année s’effectuent à l’Université, histoire de se mettre dans le bain et de mettre tout le monde à niveau. Ce temps passé en formation est compensé durant l’été et les vacances scolaires, réservés exclusivement à l’entreprise. Le calendrier de formation débute le 14 septembre 2009, rien n’empêche l’étudiant de démarrer en entreprise à temps plein durant l’été.

Les rythmes d’alternance ne coupent pas les semaines, qui sont consacrées entièrement soit à la formation soit à l’université.

En moyenne, 100 jours sont passés à l’université  et 150 jours en entreprise.

Programme du M1 (première année)

Le Master AIGEME, spécialité “Culture et Métiers du Web” est dispensé à l’université de Marne la Vallée au sein de l’UFR de Sciences Sociales. Il prépare de futurs cadres Chefs de projet du Multimédia et du Web. On l’aura compris, l’approche transversale y est largement privillégiée, ainsi que l’articulation des NTIC et des Sciences Humaines.

Informatique appliquée :

• Outils informatiques et bureautiques
• Bases de données
• Languages (X)HTML et CSS
• Flash
• Algorithmique
• Programmation avec Php

Web, multimédia et sciences humaines

• Fondamentaux et pratiques de l’image numérique (Photoshop, Gimp)
• Interface et ergonomie du Web
• Cultures et usages de la photographie
• Histoire du cinéma
• Culture et pratique des médias *
• Géographie et images
• Sociologie du Web
• La vidéo et l’informatique dans le champ de l’art
• Cartographie pour le Web
• Éléments pratiques et critiques de la vidéo

Etudes et entreprise

• Méthodologie des études et de la recherche
• Introduction à l’économie numérique *
• Les nouvelles formes du marketing à l’ère numérique *
• Méthodologie de la gestion de projet
• Anglais

* Ces cours sont dispensés dans les locaux de l’INA, partenaire de la formation.

Un avant goût du succès

En deuxième année, la formation se précise, les étudiants doivent se spécialiser en production ou en diffusion. Mais il faut noter que dès la première année, les apprentis sont aptes à exercer des postes à responsabilités  :

J’ai reçu hier un mail de l’équipe du master AIGEME - Cultures et Métiers du Web : ma candidature a finalement été retenue par le jury d’admission de la formation.
Je suis conviée à assister à une réunion d’information début juillet pour découvrir :

• le fonctionnement de l’apprentissage en M1
• le nouveau dispositif « passerelle » d’aide à la recherche de contrat d’apprentissage
• le contenu pédagogique de la formation

En fait pour mon cas, il ne s’agira pas d’un contrat d’apprentissage mais de professionnalisation, car j’ai passé l’âge limite cette année pour bénéficier de l’apprentissage.

Je suis ravie d’avoir été retenue pour ce cursus, qui est d’ailleurs le seul qui avait fait l’objet de ma candidature. Il me tarde maintenant de rencontrer l’équipe pédagogique et la promo 2009.

Je suis allée lire l’introduction du  livre de Francis Pisani et Dominique Piotet : Comment le web change le monde, L’alchimie des multitudes,  sorti en librairie en avril 2008 et téléchargeable gratuitement en ligne ici.

Francis Pisani est journaliste français installé en Californie,  il publie ses chroniques sur l’impact social des nouvelles technologies de l’information et de la communication dans son  blog Transnet. Dominique Piotet dirige et anime L’Atelier North America, une offre globale d’expertises et de veille technologique sur les NTIC.

Leur livre défend l’idée que le web appartient à ceux qui l’utilisent … la passivité de l’internaute laisse place à une participation active  et collaborative de ces derniers devenus webacteurs.

Sur le même thème,  Fabrice Epelboin  diffuse cette vidéo sur le site ReadWriteWeb France. C’est une bonne introduction aux enjeux de la ReadWriteCulture de Lawrence Lessig. Juriste américain spécialiste de la propriété intellectuelle, et fondateur de l’organisation Creative Commons, Lessig est ici filmé lors de sa conférence du Monaco Media Forum 2008.

Dans un article plus récent paru encore sur ReadWriteWeb France, Fabrice Epelboin nous invite à penser La technologie comme écosystème et écrit ceci :

L’arrivée massive des technologies, et leur appropriation par toute une génération (…) est à la fois une disruption profonde et un retour en arrière.

Cette extension du domaine d’application de la philosophie de l’Open Source(…), remet profondément la Culture en cause, au même titre que la démocratie à remis la société en question.

Malgré toutes mes maladresses et mes imprécisions, l’idée que j’ai voulu exprimer lors du test d’hier n’était pas si éloignée du propos.

Il semble que les lecteurs de cette rédaction ont bien voulu y voir cette intention, puisque je suis invitée contre toute attente à rencontrer les recruteurs du Master pour un entretien demain. L’entretien doit durer une dizaine de minutes et consiste en une prise de connaissance du candidat et de son projet professionnel.

A suivre donc…